Nuisances sonores et olfactives

Les composés odorants émis par un site, les nuisances sonores peuvent provoquer une gêne pour les riverains.

La mairie met à disposition des Toulousains différents moyens de lutte afin d'améliorer le cadre de vie, par le biais du service communal d'hygiène et de santé.

Nuisances sonores

Le bruit de voisinage peut être émis par deux types de sources :

  • sources privées liées aux comportements des personnes
  • sources commerciales ou industrielles liées aux lieux musicaux, infrastructures urbaines, exploitations d'industries…



Le bruit est le second facteur de nuisances en regard de l'hygiène, de l'habitat et du cadre de vie. Ces dernières années, des études et de nouvelles réglementations ont été mises en place et on peut déjà mesurer les conséquences de leur application.

Ces effets traduisent les efforts de la municipalité qui dispose, avec le service communal d'hygiène et de santé, d'un ensemble de moyens humains et techniques aussi bien d'évaluation et de mesures que d'intervention.

Dans tous les bars musicaux, et suite à des plaintes de riverains, des études acoustiques ont été faites et ont été complétées par des relevés sono métriques.

Sensibilisation de la population aux nuisances sonores, contrôle et mise en application de la réglementation, meilleure visibilité et traçabilité de l'action du S.C.H.S. dans le cadre de sa mission d'hygiène urbaine ont amené la diminution sensible du nombre de plaintes pour motifs de bruit, alors que dans un même temps, le nombre de plaintes reçues par notre service, tous motifs confondus, augmentait.

Réglementation en vigueur concernant le bruit :

Code de l'environnement : Articles L.571- 6, L.571- 18, L.571- 17, L.571- 21, L.571-23 à 25.
Code de la santé publique : Articles R . 1336-6, R.1336-7, R.1336-8, R.1336- 9, L. 1311- 1, L. 1311-2
Code pénal : Articles R.623-2, 222-16
Code général des collectivités territoriales : Articles L. 2212- 1, L. 2212- 2, L.2213-4, L2215-1 et L. 2215-3
Code civil : Articles1184, 1382 à 1386, 1725, 1719, 1728.

Plus de précisions sur : http://www.infobruit.org/


Les nuisances olfactives

Les composés odorants émis par un site peuvent provoquer une gêne pour les riverains. Cela dépend des seuils olfactifs des composés, de leur concentration, de la nature du mélange, de la direction et la vitesse du vent, mais aussi de la sensibilité des personnes.

En effet, les messages olfactifs que nous recevons de notre environnement ont un impact affectif plus ou moins fort selon chacun. Le problème des nuisances olfactives prend alors une dimension subjective.

Après le bruit, la pollution odorante est le deuxième motif de plainte. Elle peut être expliquée par l'importance donnée aux odeurs par le riverain. L'odeur est en effet associée à la notion de toxicité. Une association sans fondement dans la plupart des cas puisque les composés odorants peuvent être perçus par l'être humain à des niveaux de concentration très faibles.

Pour en savoir plus, contactez le :
Service communal d'hygiène et de santé (S.C.H.S.)
Nuisances olfactives
17, place de la Daurade
31040 cedex 8
tél. accueil : 05 61 22 23 30