Recueil des tarifs et additifs

Le conseil municipal du vendredi 19 juin 2015 a voté les tarifs des services municipaux applicables à partir du 1er septembre 2015. Retrouvez-le en téléchargement sur cette page ainsi que  deux additifs : un  voté le 11 décembre 2015 et un le 27 juin 2016.

 

Ce recueil décrit les tarifs des services de la Ville et les règles d'application dans les secteurs de la petite enfance, l'éducation, les loisirs, les sports, la culture, l'animation socioculturelle, le commerce...

Une recueil des tarifs 2015

 

 

Cliquez ici pour le télécharger, (format.pdf)

 

Tarifs applicables depuis le 1er septembre 2015

 

 

 

 

 

 


Extrait du recueil des traifs municipaux, applicables à compter du 1er septembre 2016

une extrait recueil tarifs

 

 

Vous pouvez consulter le Recueil des tarifs municipaux (format.pdf), voté au conseil municipal du 27 juin 2016

 

Tarifs applicables à compter du 1er septembre 2016 pour les prestations assurées par les directions : petite enfance
éducation
enfance loisirs
animation socioculturelle
sports
développement social

 


Une addifitf recyueil des tarifs

 

Additif au Recueil des Tarifs des Services Publics de la Ville de Toulouse du 19 juin 2015
Délibération du 11 décembre 2015
(format .pdf)

Tarifs applicables depuis le 1er janvier 2016

 

 

Secteurs concernés par cet additif :
Direction de l'Éducation
Tarification des centres de loisirs associés à l'école (CLAE) et de la restauration scolaire

Direction de l'animation socioculturelle
Location de salles
Sorties activités culturelles (visites : musées...) ou physiques de pleine nature (marche, escalade, kayak, VTT, golf, voile, ski de fond...)
Direction des sports
Redevances
Remboursement et non facturation
Accueils collectifs de mineurs avec et sans hébergement
Activités sportives et culturelles
Marchés et occupations du domaine public
Fourrière
Stationnement payant
Zone Stationnement moyenne durée, zone "Place Job", professionnels de la livraison et ayants droit aux contrôles d'accès
Pompes funèbres
Cimetières
Opérations effectuées dans les cimetières
Tarifs de concessions de terrains
Service communal d'hygiène et de santé
Direction de la lecture publique et bibliothèques
Culture
Espace Croix Baragnon et Musiques Actuelles
Direction du Patrimoine et des Musées
Muséum d'histoire naturelle et jardins du Muséum
Quai des savoirs
Direction des politiques de solidarité
Missions centres sociaux
Mission voies d'eau