Conseil municipal mercredi 29 avril
Le conseil municipal s'est réuni mercredi 29 avril 2020 : vous avez pu assister en direct à la retransmission de ce conseil qui était assurée en visioconférence ou audioconférence. Vous pouvez visionner la séance en différé et traduite en langue des signes française.

Séance du conseil en vidéo  : différé et traduit en langue des signes française

Cette séance était retransmise en direct sur ce site mercredi  29 avril 2020. Des enregistrements audio et vidéo étaient prévus afin de garantir à la fois la publicité et la conservation des débats.

Si vous n'avez pu la suivre en direct, vous pouvez la visionner en différé en cliquant sur ce lien.

 

 

Vous pouvez visionner la séance en version sous-titrée et traduite en langue des signes française.


Conformément à l'ordonnance du 1er avril sur la continuité du fonctionnement des institutions locales, des modalités concrètes sont appliquées à la fois pour respecter les règles de distanciation sociale et garantir la publicité et la conservation des débats. Seuls le Maire et un nombre limité d’élus étaient  réunis dans les salles du Conseil municipal, au Capitole, et de la Métropole, au siège de Toulouse Métropole. L'ensemble des élus étaient reliés en visioconférence ou, en cas de problèmes techniques, en audioconférence. Tous ont été contactés, équipés et formés à l'outil mis en place par les collectivités. Toutefois, pour assurer le bon fonctionnement de la visioconférence, l’ordonnance allège les règles de quorum et permet à chaque élu d’être porteur de deux pouvoirs.


Les délibérations

Sept délibérations étaient à l'ordre du jour de ce conseil municipal parmi lesquelles :

  • Une délibération consacrée à la  Crise du COVID-19 : présentation et débat général sur la situation d’ensemble Plan d’urgence dans le domaine social ; organisation du dé-confinement ; délégations accordées à l'exécutif en vertu de l'article 1 de l'ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020 visant à assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales et de l'exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face à l'épidémie de COVID-19
  • Plan d’urgence en faveur du tissu économique toulousain face à la crise sanitaire du COVID 19 : Abattement de 15% de la taxe foncière (TF) pour les commerces de détails inférieurs à 400 m²
  • Décision modificative n°1 pour 2020 du budget principal

Vous pouvez télécharger l'ordre du jour au format.pdf


Le moteur de recherche des délibérations

Consultez en ligne les ordres du jour des conseils municipaux, les délibérations mises en ligne dans les 10 jours qui suivent la séance, la liste des décisions du Maire (depuis juin 2015), les décisions du Maire.